Krone für Uhren

Design suisse · 118176 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118176
Numéro de demande
1990-18176
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
10 mai 1990
Enregistré
23 mai 1990
Publié
15 juin 1990
Radié
9 mai 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité d’exposition
Ama Suhr, 20 avr. 1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.05.2015

  2. 14 mai 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.05.2010

  3. 31 mai 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005

  4. 15 août 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  5. 15 août 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

  6. 15 juin 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.