Kassette
Design suisse · 118184 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118184
- Numéro de demande
- 1990-18184
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-02 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 11 avr. 1990
- Enregistré
- 23 mai 1990
- Publié
- 15 juin 1990
- Radié
- 10 avr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- SE 89-2489 02.11.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 15 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 31 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2004
- 31 mars 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
- 31 mars 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995
- 15 mars 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Partex Fabriksaktiebolag, Gullspång, Suède → Partex Marking Systems Aktiebolag, Box 80, Gullspång, Suède
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
- 15 juin 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.