Récipient avec fermeture

Design suisse · 118259 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118259
Numéro de demande
1990-18259
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-03 Emballages et récipients
Déposé
2 juil. 1990
Enregistré
6 juil. 1990
Publié
31 juil. 1990
Radié
2 juil. 2010
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 18.01.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  2. 29 juil. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2005

  3. 30 juin 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  4. 30 juin 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

  5. 31 juil. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.