Récipient avec fermeture
Design suisse · 118259 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118259
- Numéro de demande
- 1990-18259
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 2 juil. 1990
- Enregistré
- 6 juil. 1990
- Publié
- 31 juil. 1990
- Radié
- 2 juil. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 18.01.1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.01.2011
- 29 juil. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2005
- 30 juin 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 30 juin 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
- 31 juil. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.