Armbanduhren
Design suisse · 118306 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118306
- Numéro de demande
- 1990-18306
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 juil. 1990
- Enregistré
- 23 juil. 1990
- Publié
- 15 août 1990
- Radié
- 13 juil. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE M 90 01 476.6 27.02.1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Mercedes-Benz Aktiengesellschaft
Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.