Windelhöschen

Design suisse · 118327 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118327
Numéro de demande
1990-18327
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-01 Habillement et mercerie
Déposé
27 juil. 1990
Enregistré
8 août 1990
Publié
31 août 1990
Radié
27 juil. 2000
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

  2. 31 août 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.