Tables, étagères et armoire

Design suisse · 118356 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118356
Numéro de demande
1990-18356
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
6 août 1990
Enregistré
24 août 1990
Publié
14 sept. 1990
Radié
6 août 1995
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Arcolis SA

48, chaussée de la Boine, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Mathieu North Docteur en droit Avocat

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.