Bilderrahmen-Masken
Design suisse · 118357 · Radié
Designs
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Design 11
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Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118357
- Numéro de demande
- 1990-18357
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 06-07 Ameublement
- Déposé
- 16 août 1990
- Enregistré
- 24 août 1990
- Publié
- 14 sept. 1990
- Radié
- 16 août 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.