Montres
Design suisse · 118364 · Radié
Designs
Design 55.1
Design 55.2
Design 55.3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118364
- Numéro de demande
- 1990-18364
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 août 1990
- Enregistré
- 24 août 1990
- Publié
- 14 sept. 1990
- Radié
- 10 août 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.