Fauteuil

Design suisse · 118383 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118383
Numéro de demande
1990-18383
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
5 sept. 1990
Enregistré
7 sept. 1990
Publié
28 sept. 1990
Radié
5 sept. 1995
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Bernard Pantet Ebeniste & création de meubles

7, rue du Maupas, 1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.