Blumen-Steckkörper mit Kerzenring und Kerzenring
Design suisse · 118396 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118396
- Numéro de demande
- 1990-18396
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 31 août 1990
- Enregistré
- 7 sept. 1990
- Publié
- 28 sept. 1990
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2006
- 29 déc. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 13 oct. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
- 28 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.