Lampes
Design suisse · 118409 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118409
- Numéro de demande
- 1990-18409
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 31 juil. 1990
- Enregistré
- 7 sept. 1990
- Publié
- 28 sept. 1990
- Radié
- 31 juil. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 02.02.1990US 12.06.1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.