Zahnbürsten
Design suisse · 118415 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118415
- Numéro de demande
- 1990-18415
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 6 juil. 1990
- Enregistré
- 24 sept. 1990
- Publié
- 15 oct. 1990
- Radié
- 6 juil. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 19.01.1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006
- 14 juil. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 31 juil. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
- 15 oct. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.