Schiebschachtel, Enveloppenschachtel
Design suisse · 118481 · Radié
Designs
Design 9005
Exemplaire déposé
Design 9006
Exemplaire déposé
Design 9007
Exemplaire déposé
Design 9008
Exemplaire déposé
Design 9009
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118481
- Numéro de demande
- 1990-18481
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 9 oct. 1990
- Enregistré
- 24 oct. 1990
- Publié
- 15 nov. 1990
- Radié
- 9 oct. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.