Verpackungsbeutel
Design suisse · 118483 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Design 4
Exemplaire déposé
Design 5
Exemplaire déposé
Design 6
Exemplaire déposé
Design 7
Exemplaire déposé
Design 8
Exemplaire déposé
Design 9
Exemplaire déposé
Design 10
Exemplaire déposé
Design 11
Exemplaire déposé
Design 12
Exemplaire déposé
Design 13
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118483
- Numéro de demande
- 1990-18483
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 09-05 Emballages et récipients
- Déposé
- 11 oct. 1990
- Enregistré
- 24 oct. 1990
- Publié
- 15 nov. 1990
- Radié
- 11 oct. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
- 29 déc. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 15 janv. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996
- 15 nov. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.