Souvenir
Design suisse · 118523 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118523
- Numéro de demande
- 1990-18523
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 oct. 1990
- Enregistré
- 7 nov. 1990
- Publié
- 30 nov. 1990
- Radié
- 23 oct. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Schweiz. Heimatwerk in Zürich, 12 oct. 1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 30 nov. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.