Kompass

Design suisse · 118549 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118549
Numéro de demande
1990-18549
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 nov. 1990
Enregistré
23 nov. 1990
Publié
14 déc. 1990
Radié
9 nov. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2006

  2. 15 janv. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  3. 15 janv. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

  4. 14 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Hergiswiler Glas AG

Seestrasse 12, 6052 Hergiswil NW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.