Roll- und Ritzapparat
Design suisse · 118555 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118555
- Numéro de demande
- 1990-18555
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 18-04 Imprimerie et machines de bureau
- Déposé
- 15 nov. 1990
- Enregistré
- 23 nov. 1990
- Publié
- 14 déc. 1990
- Radié
- 15 nov. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 07/574 232 28.08.1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
- 14 déc. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Richard Joseph Moll
Warminster (PA), US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.