Tisch

Design suisse · 118565 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118565
Numéro de demande
1990-18565
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-03 Ameublement
Déposé
26 nov. 1990
Enregistré
7 déc. 1990
Publié
28 déc. 1990
Radié
26 nov. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2006

  2. 15 mars 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  3. 31 janv. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  4. 28 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Bernard Fassbind

5222 Umiken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.