Schmuck

Design suisse · 118579 · Radié

Designs

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Design 19

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118579
Numéro de demande
1990-18579
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 13 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
4 déc. 1990
Enregistré
7 déc. 1990
Publié
28 déc. 1990
Radié
4 déc. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  3. 29 févr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  4. 28 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Jacqueline Urbach

8127 Forch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.