Battistrada per pneumatici
Design suisse · 118581 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118581
- Numéro de demande
- 1990-18581
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 2 nov. 1990
- Enregistré
- 7 déc. 1990
- Publié
- 28 déc. 1990
- Radié
- 2 nov. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 21 167 B/90 14.05.1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 15 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005
- 30 nov. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 nov. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 28 déc. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.