Colifichets aide-mémoire
Design suisse · 118616 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118616
- Numéro de demande
- 1990-18616
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 3 déc. 1990
- Enregistré
- 20 déc. 1990
- Publié
- 15 janv. 1991
- Radié
- 3 déc. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.