Kühlschrank-Einbauten
Design suisse · 118625 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118625
- Numéro de demande
- 1990-18625
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-07 Machines
- Déposé
- 11 déc. 1990
- Enregistré
- 20 déc. 1990
- Publié
- 15 janv. 1991
- Radié
- 10 déc. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 15 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 13 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ernst Bosshard, Patentanwalt, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
- 30 nov. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 nov. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 janv. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.