Heizkörper

Design suisse · 118630 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118630
Numéro de demande
1990-18630
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
13 déc. 1990
Enregistré
20 déc. 1990
Publié
15 janv. 1991
Radié
13 déc. 2000
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

  2. 15 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.