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Design suisse · 118633 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118633
Numéro de demande
1990-18633
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
27 déc. 1990
Enregistré
8 janv. 1991
Publié
31 janv. 1991
Radié
27 déc. 2000
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

  2. 31 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Bernard Cornu

1470 Estavayer-le-Lac

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.