Textilmuster
Design suisse · 118634 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118634
- Numéro de demande
- 1991-18634
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 4 janv. 1991
- Enregistré
- 8 janv. 1991
- Publié
- 31 janv. 1991
- Radié
- 3 janv. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
- 15 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
- 15 mars 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
- 15 mars 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 29 févr. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 31 janv. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.