Stühle

Design suisse · 118635 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118635
Numéro de demande
1990-18635
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
27 déc. 1990
Enregistré
8 janv. 1991
Publié
31 janv. 1991
Radié
27 déc. 1995
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.