Meuble de rangement et de présentation d'objets

Design suisse · 118637 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118637
Numéro de demande
1990-18637
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
06-04 Ameublement
20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
18 déc. 1990
Enregistré
8 janv. 1991
Publié
31 janv. 1991
Radié
18 déc. 1995
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Giovanni Dal-Sasso

2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

6, passage Max. Meuron, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.