Türdrücker
Design suisse · 118644 · Radié
Designs
Design 5017.1
Exemplaire déposé
Design 5017.2
Exemplaire déposé
Design 5017.3
Exemplaire déposé
Design 5017.4
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118644
- Numéro de demande
- 1990-18644
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 20 déc. 1990
- Enregistré
- 8 janv. 1991
- Publié
- 31 janv. 1991
- Radié
- 20 déc. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2006
- 28 févr. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
- 15 mars 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 31 janv. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.