Montres-bracelet
Design suisse · 118651 · Radié
Designs
Design 58.1
Design 58.2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118651
- Numéro de demande
- 1990-18651
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 déc. 1990
- Enregistré
- 8 janv. 1991
- Publié
- 31 janv. 1991
- Radié
- 19 déc. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.