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Design suisse · 118662 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118662
Numéro de demande
1991-18662
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
16 janv. 1991
Enregistré
24 janv. 1991
Publié
15 févr. 1991
Radié
16 janv. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.