Bedruckte Textilien
Design suisse · 118664 · Radié
Designs
Design 811
Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118664
- Numéro de demande
- 1991-18664
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 15 janv. 1991
- Enregistré
- 24 janv. 1991
- Publié
- 15 févr. 1991
- Radié
- 15 janv. 1996
- Motif
- Renonciation
- Priorité d’exposition
- Heimtextil, Frankfurt, 9 janv. 1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.