Stuhl
Design suisse · 118665 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118665
- Numéro de demande
- 1991-18665
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 9 janv. 1991
- Enregistré
- 24 janv. 1991
- Publié
- 15 févr. 1991
- Radié
- 9 janv. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
- 15 févr. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.