Stuhl

Design suisse · 118665 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118665
Numéro de demande
1991-18665
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
9 janv. 1991
Enregistré
24 janv. 1991
Publié
15 févr. 1991
Radié
9 janv. 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.