Stoffmuster
Design suisse · 118684 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118684
- Numéro de demande
- 1991-18684
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 23 janv. 1991
- Enregistré
- 8 févr. 1991
- Publié
- 28 févr. 1991
- Radié
- 23 janv. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.