Stapel-Stuhl

Design suisse · 118685 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118685
Numéro de demande
1991-18685
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
21 janv. 1991
Enregistré
8 févr. 1991
Publié
28 févr. 1991
Radié
20 janv. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

  2. 31 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  3. 15 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006

  4. 15 août 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  5. 15 août 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  6. 15 avr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  7. 28 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Gian Franco Legler

8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.