Battistrada per pneumatico
Design suisse · 118693 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118693
- Numéro de demande
- 1990-18693
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 27 déc. 1990
- Enregistré
- 8 févr. 1991
- Publié
- 28 févr. 1991
- Radié
- 27 déc. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 21 425 B/90 29.06.1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 15 févr. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006
- 29 déc. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 29 déc. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
- 28 févr. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.