Kamera

Design suisse · 118695 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118695
Numéro de demande
1990-18695
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
16-01 Photographie, cinéma et optique
Déposé
12 déc. 1990
Enregistré
8 févr. 1991
Publié
28 févr. 1991
Radié
12 déc. 2005
Motif
Non prolongé
Priorité
US 577,590 04.09.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006

  2. 15 janv. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  3. 15 janv. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

  4. 28 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.