Kamera
Design suisse · 118695 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118695
- Numéro de demande
- 1990-18695
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 16-01 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 12 déc. 1990
- Enregistré
- 8 févr. 1991
- Publié
- 28 févr. 1991
- Radié
- 12 déc. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 577,590 04.09.1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006
- 15 janv. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 15 janv. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996
- 28 févr. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.