Wanduhren, Standuhr

Design suisse · 118717 · Radié

Designs

Design 21158-1

Design 21158-2

Design 21158-3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118717
Numéro de demande
1991-18717
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
16 févr. 1991
Enregistré
26 févr. 1991
Publié
15 mars 1991
Radié
16 févr. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.