Büchlein
Design suisse · 118730 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118730
- Numéro de demande
- 1991-18730
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 13 févr. 1991
- Enregistré
- 26 févr. 1991
- Publié
- 15 mars 1991
- Radié
- 13 févr. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 15 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.