Helm
Design suisse · 118739 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118739
- Numéro de demande
- 1991-18739
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-03 Habillement et mercerie
- Déposé
- 5 mars 1991
- Enregistré
- 8 mars 1991
- Publié
- 28 mars 1991
- Radié
- 5 mars 1996
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 05.09.1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.