Sportschuh

Design suisse · 118740 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118740
Numéro de demande
1990-18740
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
20 déc. 1990
Enregistré
8 mars 1991
Publié
28 mars 1991
Radié
20 déc. 1995
Motif
Non prolongé
Priorité
US 06/542026 22.06.1990
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.