Stoff

Design suisse · 118742 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118742
Numéro de demande
1991-18742
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
26 févr. 1991
Enregistré
8 mars 1991
Publié
28 mars 1991
Radié
26 févr. 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  2. 28 mars 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.