Sitzmöbel
Design suisse · 118743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118743
- Numéro de demande
- 1991-18743
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 21 janv. 1991
- Enregistré
- 8 mars 1991
- Publié
- 28 mars 1991
- Radié
- 21 janv. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.