Faltschachteln
Design suisse · 118754 · Radié
Designs
Design 9010
Exemplaire déposé
Design 9011
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118754
- Numéro de demande
- 1991-18754
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 20 févr. 1991
- Enregistré
- 8 mars 1991
- Publié
- 28 mars 1991
- Radié
- 20 févr. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.