Montre-Pendentif

Design suisse · 118757 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 118757
Numéro de demande: 1991-18757
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé: 12 févr. 1991
Enregistré: 8 mars 1991
Publié: 28 mars 1991
Radié: 12 févr. 1996
Motif: Renonciation
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

28 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Nicolas Mertenat

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.