Profilés
Design suisse · 118767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118767
- Numéro de demande
- 1991-18767
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 17 janv. 1991
- Enregistré
- 8 mars 1991
- Publié
- 28 mars 1991
- Radié
- 17 janv. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AT 555.474-475 22.10.1990
- Source
- Swissreg
Designs
Design MK 1135
Design MK 1145
Design MK 1131
Design MK 1141
Design MK 1137
Design MK 1147
Design MK 121/K10
Design MK 122/6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 28 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.