Chaussure

Design suisse · 118769 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118769
Numéro de demande
1991-18769
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
8 févr. 1991
Enregistré
22 mars 1991
Publié
15 avr. 1991
Radié
8 févr. 1996
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.