Stylos

Design suisse · 118795 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118795
Numéro de demande
1991-18795
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
6 mars 1991
Enregistré
22 mars 1991
Publié
15 avr. 1991
Radié
6 mars 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Titulaire

William Dodic

Massy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.