Echelle

Design suisse · 118805 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 118805
Numéro de demande: 1991-18805
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 25-04 Unités et éléments de construction
Déposé: 14 mars 1991
Enregistré: 22 mars 1991
Publié: 15 avr. 1991
Radié: 14 mars 1996
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 avr. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Louis Bertschy

1645 Le Bry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.