Bett, Schränke, Nachttisch, Kommoden
Design suisse · 118809 · Radié
Designs
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Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118809
- Numéro de demande
- 1991-18809
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 18 janv. 1991
- Enregistré
- 8 avr. 1991
- Publié
- 30 avr. 1991
- Radié
- 18 janv. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1991
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.