Förderkettenglied
Design suisse · 118827 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118827
- Numéro de demande
- 1991-18827
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-05 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 28 févr. 1991
- Enregistré
- 8 avr. 1991
- Publié
- 30 avr. 1991
- Radié
- 28 févr. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 603,861 26.10.1990US 604,593 26.10.1990
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1991
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.